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Sciences Pi

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Catégorie : Articles

Rencontre avec Jakob Gautel 2/4 : « Paradis »

Publié le 7 février 201628 octobre 2020 par Quentin Gassiat

On voit dans vos travaux que vous créez une vraie interactivité avec le public et vous citez même une idée… Lire la suite Rencontre avec Jakob Gautel 2/4 : « Paradis »

Rencontre avec Jakob Gautel 1/4: Introduction

Publié le 7 février 201628 octobre 2020 par Quentin Gassiat

Tout a commencé par l’étude d’un arrêt de la Cour de Cassation daté de 2008. Un mot, « Paradis », était au… Lire la suite Rencontre avec Jakob Gautel 1/4: Introduction

Mode et originalité : arrêt de la Cour de cassation du 20 mars 2014

Publié le 1 janvier 201528 octobre 2020 par Sciences Pi

Dans un arrêt publié au bulletin, rendu le 20 mars 2014, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation… Lire la suite Mode et originalité : arrêt de la Cour de cassation du 20 mars 2014

Hadopi : où en sommes-nous ?

Publié le 1 janvier 201528 octobre 2020 par Sciences Pi

Dans son engagement de campagne n°45, François Hollande disait vouloir “remplacer la loi Hadopi par une grande loi signant l’acte… Lire la suite Hadopi : où en sommes-nous ?

Aurélie Filippetti jette les prémices de la “loi sur la création”

Publié le 1 janvier 201528 octobre 2020 par Sciences Pi

Dans une récente interview à “Libération”1, la ministre de la Culture et de la Communication, Aurélie Filippetti, donne quelques aperçus… Lire la suite Aurélie Filippetti jette les prémices de la “loi sur la création”

Patenting abstract ideas : Alice v. CLS

Publié le 28 octobre 201428 octobre 2020 par Antoine Robin

On March 31st, 2014, arguments were heard by the United States Supreme Court in the Alice v CLS Bank (1)… Lire la suite Patenting abstract ideas : Alice v. CLS

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